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EPTB Vistre Vistrenque
Syndicat du Pays de Maurienne
Etablissement Public Interdépartemental DORdogne
Comité intercommunautaire pour l’assainissement du lac du Bourget (CISALB)
Ville Ajaccio
Syndicat Mixte Canche et Authie
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Tarn Amont (SMBVTA)
Parc Naturel Régional des Grands Causses
Agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Syndicat du bassin du Lez (SYBLE)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore
Communauté de communes Océan - Marais de Monts
Saint-Etienne Métropole
Etablissement public Loire
EPTB Vilaine
Syndicat mixte du bassin versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents (SMBVA)
Communauté d'Agglomération Val de Garonne Agglomération
Parc naturel régional de l'Avesnois
Syndicat Mixte du Bassin du Lot
Syndicat mixte du parc naturel régional du Queyras
Syndicat Intercommunal de Rivière du Cavalon-Coulon (SIRCC)
Syndicat mixte du bassin de l’Or (SYMBO)
EPTB Gardons
Syndicat Mixte Ellé Isole Laïta
Etablissement Public d'Aménagement et de gestion des Eaux de l'Aulne
Syndicat Mixte du Tregor
Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale
Syndicat mixte Baie de Somme - GLP et CC Opale Sud
Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lerins (CAPL)
SMT BV (Syndicat Mixte de la Têt - Bassin Versant)
Syndicat Mixte AB Cèze
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)
Communauté intercommunale de la région Est (CIREST)
SMIGIBA (Syndicat Mixte de Gestion Intercommunautaire du Buëch et de ses Affluents)
Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Huveaune
EPTB Seine Grands Lacs
Syndicat mixte de l'Adour amont
Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
Syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault
SMBL
EPTB Vienne
Syndicat mixte du bassin versant du Gapeau (SMBVG)
SMRCV Syndicat Mixte de Rivière Cérou Vère
Syndicat Mixte de Bassin de la Seudre (SMBS)
Syndicat Intercommunal du Littoral Yves
Châtelaillon
Ile d'Aix
Fouras-les-bains (SILYCAF)
Syndicat Intercommunal du Littoral Yves - Châtelaillon - Ile d'Aix - Fouras-les-bains (SILYCAF)
Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval SIRRA
Syndicat Mixte Ardèche Claire
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay
Syndicat mixte des basses vallées angevines et de la Romme
Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB)
syndicat rivières des 4 vallées
Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords (SM3A)
Syndicat Mixte du Bassin Bruche Mossig
Syndicat Mixte Garonne Amont
SYMSAGEL
Communauté d'agglomération de Bastia (CAB)
Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (SmageAa)
Syndicat Mixte Moselle Aval
Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais (SYMSAGEB)
Syndicat mixte Baie de Somme - Ameva
Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle
Entente Oise-Aisne
Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du Bassin versant de l'Yerres (SyAGE)
syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette (SIAHVY)
Conseil départemental de l'Essonne
Syndicat de rivière Brévenne Turdine (SYRIBT)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)
Saint-Malo agglomération
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Communauté de communes de l’île de Noirmoutier
Nantes Metropole
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Tours Métropole Val de Loire
Orléans Métropole
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Etablissement Public Interdépartemental DORdogne (EPIDOR)
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Toulouse Métropole
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Syndicat Mixte des bassins hydrauliques de l'Isère (SYMBHI)
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Clermont Auvergne Métropole
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Institution Adour
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Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA)
Institution Intercommunale des Wateringues

Catégories

Type de projet
- PEP
- PAPI
- PAPI d'intention
Année de labellisation
- 2017 - 2021 Cahier des charges « PAPI 3 » 2017
- 2021 - 2023 Cahier des charges « PAPI 3-2021 » 2021
- >2023 Cahier des charges « PAPI 3-2023 » 2023
- <2017 Cahier des charges « PAPI 2 » 2011
Taille du territoire
- Petit - <500km²
- Moyen - 500 < x < 3000 km²
- Grand - >3000 km²
Montant contractualisé
- Petit - < 2.5M€
- Moyen - 2.5M€ < x < 10M€
- Grand - >10M€

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