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Syndicat mixte de l'Adour amont
Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay
Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du Bassin versant de l'Yerres (SyAGE)
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Syndicat Mixte pour le Développement Durable de l’Estuaire de la Gironde
EPTB de la Sèvre nantaise
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Syndicat Mixte Ellé Isole Laïta
Syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault
Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB)
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Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans
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Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords (SM3A)
Saint-Malo agglomération
Toulouse Métropole
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Communauté de communes Océan - Marais de Monts
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Communauté d'Agglomération de Nevers
Saint-Etienne Métropole
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Syndicat Mixte Garonne Amont
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Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA)
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Communauté d'agglomération de Bastia
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Tours Métropole Val de Loire
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Catégories

Type de projet
- PEP
- PAPI
- PAPI d'intention
Année de labellisation
- 2017 - 2021 Cahier des charges « PAPI 3 » 2017
- 2021 - 2023 Cahier des charges « PAPI 3-2021 » 2021
- >2023 Cahier des charges « PAPI 3-2023 » 2023
- <2017 Cahier des charges « PAPI 2 » 2011
Taille du territoire
- Petit - <500km²
- Moyen - 500 < x < 3000 km²
- Grand - >3000 km²
Montant contractualisé
- Petit - < 2.5M€
- Moyen - 2.5M€ < x < 10M€
- Grand - >10M€

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