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Syndicat Mixte du Bassin Versant du Tarn Amont (SMBVTA)
EPTB Gardons
Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
Syndicat mixte des basses vallées angevines et de la Romme
syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette (SIAHVY)
Syndicat Mixte pour le Développement Durable de l’Estuaire de la Gironde
Parc Naturel Régional des Grands Causses
Syndicat Mixte Ellé Isole Laïta
Syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault
Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB)
Conseil départemental de l'Essonne
Etablissement Public Interdépartemental DORdogne (EPIDOR)
Agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Etablissement Public d'Aménagement et de gestion des Eaux de l'Aulne
SMBL
syndicat rivières des 4 vallées
Syndicat de rivière Brévenne Turdine (SYRIBT)
Syndicat Mixte du bassin du gave de Pau
Syndicat du bassin du Lez (SYBLE)
Syndicat Mixte du Tregor
EPTB Vienne
Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)
Syndicat Mixte interdépartemental de la vallée de la Lèze (SMIVAL)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore
Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Syndicat mixte du bassin versant du Gapeau (SMBVG)
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords (SM3A)
Saint-Malo agglomération
Toulouse Métropole
Communauté de communes Océan - Marais de Monts
Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale
SMRCV Syndicat Mixte de Rivière Cérou Vère
Syndicat Mixte du Bassin Bruche Mossig
Communauté d’agglomération de la Presqu’île de Guérande Atlantique
Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (SMMAR) / EPTB Aude
Saint-Etienne Métropole
Syndicat mixte Baie de Somme - GLP et CC Opale Sud
Syndicat Mixte de Bassin de la Seudre (SMBS)
Syndicat Mixte Garonne Amont
Communauté de communes de l’île de Noirmoutier
Syndicat mixte inondations aménagement et gestion de l'eau (SMIAGE) Maralpin
Etablissement public Loire
Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lerins (CAPL)
Syndicat Intercommunal du Littoral Yves
SYMSAGEL
Nantes Metropole
Syndicat Mixte des bassins hydrauliques de l'Isère (SYMBHI)
Institution-Adour
EPTB Vilaine
SMT BV (Syndicat Mixte de la Têt - Bassin Versant)
Châtelaillon
Communauté d'agglomération de Bastia (CAB)
Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Communauté d'agglomération de Bastia
Syndicat mixte du bassin versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents (SMBVA)
Syndicat Mixte AB Cèze
Ile d'Aix
Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (SmageAa)
Tours Métropole Val de Loire
EPTB Vistre Vistrenque
Communauté d'Agglomération Val de Garonne Agglomération
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)
Fouras-les-bains (SILYCAF)
Syndicat Mixte Moselle Aval
Orléans Métropole
Syndicat du Pays de Maurienne
Parc naturel régional de l'Avesnois
Communauté intercommunale de la région Est (CIREST)
Syndicat Intercommunal du Littoral Yves - Châtelaillon - Ile d'Aix - Fouras-les-bains (SILYCAF)
Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais (SYMSAGEB)
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Etablissement Public Interdépartemental DORdogne
Syndicat Mixte du Bassin du Lot
SMIGIBA (Syndicat Mixte de Gestion Intercommunautaire du Buëch et de ses Affluents)
Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval SIRRA
Syndicat mixte Baie de Somme - Ameva
Communauté de communes de l’île d'Oléron
Comité intercommunautaire pour l’assainissement du lac du Bourget (CISALB)
Syndicat mixte du parc naturel régional du Queyras
Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Huveaune
Syndicat Mixte Ardèche Claire
Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle
EPTB Charente
Ville Ajaccio
Syndicat Intercommunal de Rivière du Cavalon-Coulon (SIRCC)
EPTB Seine Grands Lacs
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Entente Oise-Aisne
Syndicat Intercommunal du bassin d'Arcachon
Syndicat Mixte Canche et Authie
Syndicat mixte du bassin de l’Or (SYMBO)
Syndicat mixte de l'Adour amont
Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay
Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du Bassin versant de l'Yerres (SyAGE)
Syndicat Mixte d'études et d'aménagement de la Garonne (SMEAG)

Catégories

Type de projet
- PEP
- PAPI
- PAPI d'intention
Année de labellisation
- 2017 - 2021 Cahier des charges « PAPI 3 » 2017
- 2021 - 2023 Cahier des charges « PAPI 3-2021 » 2021
- >2023 Cahier des charges « PAPI 3-2023 » 2023
- <2017 Cahier des charges « PAPI 2 » 2011
Taille du territoire
- Petit - <500km²
- Moyen - 500 < x < 3000 km²
- Grand - >3000 km²
Montant contractualisé
- Petit - < 2.5M€
- Moyen - 2.5M€ < x < 10M€
- Grand - >10M€

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